La grenouille: le meilleur baromètre de satisfaction chez A2S Communication

Mentions Légales

A2S Communication
149, boulevard Gabriel Péri
92240 Malakoff
RCS: Nanterre B 394 211 970 0022

A2S Communication

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de A2S Communication.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation expresse de A2S Communication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont A2S Communication est producteur.

Les marques de A2S Communication et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de A2S Communication est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

A2S Communication ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site "www.a2scommunication.fr" est soumis au droit français. L'utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

L'hébergement est confié à :

NordNet, accèder au site internet en cliquant ici.

NordNet
111 rue de Croix
BP 60985
59510 HEM